I. Informations
Le présent site internet, accessible à l’adresse trinhome.be (ci-après « le Site »), est édité par Dicton Communication pour Trinhome Construct :
- Dénomination de l’entreprise : Trinhome Construct (SRL)
- Adresse électronique : info@trinhome.be
- Adresse postale : Rue Montifaut 71, 7500 Tournai
- Numéro de TVA : BE0800.523.281
- Coordonnées de l’hébergeur du site internet : OVH SAS (ovh.com), 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
II. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site est la propriété de Trinhome Construct (SRL) et est protégé par les lois belges et internationales en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation préalable et expresse de Trinhome Construct (SRL).
III. Modification des mentions légales
Trinhome Construct (SRL) se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.
IV. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois belges. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis aux tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Tournai qui seront seuls compétents.